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Règlements municipaux

Vous trouverez ici une partie de la réglementation de la municipalité de Saint-Barthélemy.

Mention légale

Les versions publiées sur cette page le sont à titre d'information seulement, elles n'ont aucune valeur légale. La municipalité décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données disponibles ci-dessous.

Compte tenu de l'adoption de plusieurs projets de règlements, il est possible que certains règlements ou articles de règlements ne soient pas à jour sur le site Web. Il est conseillé de toujours consulter l’inspecteur en bâtiment et en environnement.

Pour toute demande de précision, n'hésitez pas à communiquer avec nous au 450 885-3511 poste 5013 ou par courriel.

Règlements

  • Animaux

  • Arrosage

  • Brûlage extérieur

  • Circulation des camions

  • Circulation des V.T.T.

  • Installation sanitaire

  • Piscine et spa

  • Réglements d'urbanisme

  • Stationnement

  • Système d'alarme

  • Vente-débarras